« Insémination post-mortem : le Conseil d’État français accède à la demande d’une veuve espagnole », Gènéthique, 31 mai 2016. Article archivé au format PDF (128 Ko, 1 p.). « Se battre contre l’avortement : Le témoignage de parents d’enfants atteints de trisomie 21 », Gènéthique, 31 mai 2016. Article archivé au format PDF (913 Ko, 2 p.). Taboulet (Florence), « Fallait-il encore étendre les conditions de mise à disposition […]
Ont été regroupées ici toutes les publications de mai 2016 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. Lundberg (Shelly), Pollak (Robert A.), Stearns (Jenna), « Family Inequality: Diverging Patterns in Marriage, Cohabitation, and Childbearing », Journal of Economic Perspectives, vol. 30, nº 2, mai 2016, pp. 79-102. Les discussions populaires sur les changements survenus dans les familles […]
Povéda (Régine), Question écrite nº 96174 au ministre des finances et des comptes publics sur les dispositions fiscales concernant la déductibilité de la pension alimentaire en cas de garde alternée (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 22 A.N. (Q), 31 mai 2016, p. 4606). Mme Régine Povéda attire l’attention de M. le ministre des finances et […]
Communiqué de presse de la Fondation pour l’école La réforme envisagée revient à vider de sa substance la liberté pédagogique des écoles hors contrat Le ministère de l’Éducation nationale projette de modifier le régime d’ouverture des établissements hors contrat (en passant d’un régime de déclaration d’intention à un régime d’autorisation préalable) et d’imposer désormais à […]