Janssens (Jean-Marie), question écrite nº 18568 au ministre des Solidarités et de la Santé sur la prise en charge renforcée de la dyspraxie [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 5 novembre 2020, p. 5065]. M. Jean-Marie Janssens attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur une nécessaire prise […]
Drexler (Sabine), question écrite nº 18628 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’avenir de l’instruction en famille [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 5 novembre 2020, pp. 5037-5038]. Mme Sabine Drexler attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports concernant […]
Renaud-Garabedian (Évelyne), question écrite nº 13430 au ministre de l’Europe et des Affaires étrangères sur les majorations familiales perçues par les personnels de l’État et de ses établissements publics en service à l’étranger [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 49 S (Q), 12 décembre 2019, p. 6112]. Mme Évelyne Renaud-Garabedian attire l’attention de M. le ministre […]
Détraigne (Yves), question écrite nº 15239 au secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé sur la situation des enfants en cette période de confinement [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 16 S (Q), 16 avril 2020, p. 1784]. M. Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de M. le secrétaire d’État auprès du ministre […]
Cukierman (Cécile), question écrite nº 15130 au secrétaire d’État auprès du ministre des Solidarités et de la Santé sur la prévention des violences faites aux enfants pendant la période de confinement [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 15 S (Q), 9 avril 2020, p. 1677]. Mme Cécile Cukierman attire l’attention de M. le secrétaire d’État auprès […]
Dagbert (Michel), question écrite nº 18683 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la scolarisation des enfants en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 5 novembre 2020, p. 5039]. M. Michel Dagbert attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et […]
Huyghe (Sébastien), question écrite nº 33597 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la scolarisation des enfants atteints de surdité [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 44 A.N. (Q), 3 novembre 2020, p. 7653]. M. Sébastien Huyghe appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et […]
Porte (Nathalie), question écrite nº 33531 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les conditions de scolarisation des enfants de trois ans [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 44 A.N. (Q), 3 novembre 2020, p. 7653]. Mme Nathalie Porte attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la […]
Havet (Nadège), question écrite nº 18458 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’accueil des élèves de 3ème en stage [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 43 S (Q), 29 octobre 2020, pp. 4904-4905]. Mme Nadège Havet appelle l’attention de M. le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des […]
Verdier-Jouclas (Marie-Christine), question écrite nº 33397 à la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées sur l’outil numérique pour les enfants atteints de trouble « dys » [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 43 A.N. (Q), 27 octobre 2020, p. 7413]. Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes […]
Lagleize (Jean-Luc), question écrite nº 33307 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les stéréotypes de genre véhiculés par la littérature d’enfance et de jeunesse [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 43 A.N. (Q), 27 octobre 2020, pp. 7389-7390]. M. Jean-Luc Lagleize appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation […]
Anthoine (Emmanuelle), question écrite nº 33394 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’accompagnement des enfants handicapés [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 43 A.N. (Q), 27 octobre 2020, p. 7393]. Mme Emmanuelle Anthoine interroge M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur la situation […]
« Pilule contraceptive : annulation du non-lieu dans l’affaire Marion Larat », Gènéthique, 26 octobre 2020. Article archivé au format PDF (134 Ko, 2 p.). Benson (Harry), McKay (Stephen), « Has lockdown strengthened marriages? », Marriage Foundation, 26 octobre 2020. Article archivé au format PDF (0.98 Mo, 7 p.). Communiqué archivé au format PDF (472 Ko, 3 p.). Chambers (Bala), « Pro-choice groups push Argentine President to keep abortion […]
Gréaume (Michelle), question écrite nº 18406 à la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées sur le suivi et l’accompagnement des enfants autistes en milieu scolaire [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 42 S (Q), 22 octobre 2020, pp. 4790-4791]. Mme Michelle Gréaume attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes […]
Renaud-Garabedian (Évelyne), question écrite nº 16620 au ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur la prise en compte de la situation des couples divorcés dans les décisions d’attribution de bourses [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 24 S (Q), 11 juin 2020, p. 2621]. Mme Évelyne Renaud-Garabedian attire l’attention de M. le ministre de l’Europe […]