Maurey (Hervé), question écrite nº 20068 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les conséquences de l’obligation du port du masque pour un élève malentendant [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 2 S (Q), 14 janvier 2021, p. 139]. M. Hervé Maurey rappelle à M. le ministre de l’éducation nationale, de […]
Chevrollier (Guillaume), question orale nº 1452S à la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées sur la pénurie d’accompagnants des élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 2 S (Q), 14 janvier 2021, pp. 115-116]. M. Guillaume Chevrollier attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées […]
Lefèvre (Antoine), question écrite nº 17875 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les troubles « dys » en milieu scolaire [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 37 S (Q), 17 septembre 2020, pp. 4206-4207]. M. Antoine Lefèvre attire l’attention de M. le ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports […]
Saury (Hugues), question écrite nº 17701 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le dispositif de garde des enfants en cas de fermeture de classe ou d’école [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 35 S (Q), 3 septembre 2020, p. 3848]. M. Hugues Saury attire l’attention de M. le ministre de […]
Ouzoulias (Pierre), question écrite nº 12647 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur les lycéens sans affectation dans les Hauts-de-Seine [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 41 S (Q), 17 octobre 2019, p. 5208]. M. Pierre Ouzoulias interroge M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la situation des lycéens […]
Chevrollier (Guillaume), question écrite nº 18785 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le port du masque enfant dès 6 ans [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 45 S (Q), 12 novembre 2020, p. 5224]. M. Guillaume Chevrollier attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]
« À 18 ans, Justine ne veut pas avorter », Gènéthique, 13 janvier 2021. Article archivé au format PDF (387 Ko, 2 p.). « Chili : le Parlement étudie la dépénalisation de l’IVG, le gouvernement affirme son désaccord », Gènéthique, 13 janvier 2021. Article archivé au format PDF (242 Ko, 2 p.). « Connecticut’s New Family Court Process », Connecticut Judicial Branch, 13 janvier 2021. Le système judiciaire familial Connecticut pourrait […]
« Avortement : le gouvernement britannique poursuivi en Irlande du Nord », Gènéthique, 12 janvier 2021. Article archivé au format PDF (466 Ko, 2 p.). « Czech court rules against adoption of children abroad by same-sex registered couples », expats.cz, 12 janvier 2021. Article archivé au format PDF (58 Ko, 2 p.). « NI Secretary threatened with legal action by pro-abortion quango », The Christian Institute, 12 janvier 2021. Article […]
Saddier (Martial), question écrite nº 32741 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la durée de validité de l’agrément des parents d’élèves [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 40 A.N. (Q), 6 octobre 2020, p. 6771]. M. Martial Saddier attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la […]
Dubié (Jeanine), question écrite nº 32078 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la scolarisation des élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 36 A.N. (Q), 8 septembre 2020, p. 5892]. Mme Jeanine Dubié attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse […]
Communiqué de presse des Juristes pour l’enfance Instruction en famille : la liberté va-t-elle être respectée ? C’est la défense de la liberté de l’instruction qu’Olivia Sarton, directrice scientifique de Juristes pour l’enfance, a plaidée le 7 janvier dernier auprès de Madame la députée Anne Brugnera, rapporteure du projet de loi confortant le respect des principes de la […]
Bazin (Arnaud), question écrite nº 17945 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les difficultés pour les élèves de 3e de trouver des stages en entreprise en raison de l’épidémie de Covid-19 [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 38 S (Q), 24 septembre 2020, p. 4307]. M. Arnaud Bazin attire […]
Janssens (Jean-Marie), question écrite nº 15320 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur l’accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 16 S (Q), 16 avril 2020, p. 1762]. M. Jean-Marie Janssens appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de […]
Dagbert (Michel), question écrite nº 13482 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur les disparités des conditions d’aménagement aux examens pour les élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 49 S (Q), 12 décembre 2019, p. 6112]. M. Michel Dagbert attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale […]
« Dysphorie de genre : “primum non nocere” », Gènéthique, 7 janvier 2021. Article archivé au format PDF (332 Ko, 3 p.). « En Israël, le taux d’avortement baisse sans discontinuer depuis 1988 », Gènéthique, 7 janvier 2021. Article archivé au format PDF (353 Ko, 2 p.). « National group launches legal action to increase abortion access in New Brunswick », Times Colonist, 7 janvier 2021. Article archivé au format […]