Étiquette : scolarité

Question sur le suivi et l’accompagnement des enfants autistes en milieu scolaire

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 12 S (Q), 25 mars 2021

Gréaume (Michelle), question écrite nº 18406 à la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées sur le suivi et l’accompagnement des enfants autistes en milieu scolaire [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 42 S (Q), 22 octobre 2020, pp. 4790-4791]. Mme Michelle Gréaume attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes […]

Revue de presse du 24 mars 2021

Revue de presse

« Allocation de rentrée scolaire : l’Unaf auditionnée par la Cour des Comptes », Union nationale des associations familiales, 24 mars 2021. Article archivé au format PDF (53 Ko, 2 p.). « Cuba makes headway in Code that will address same-sex marriage », On Cuba News, 24 mars 2021. Article archivé au format PDF (189 Ko, 3 p.). « Follow the money », World Parents, 24 mars 2021. Article archivé […]

Revue de presse du 23 mars 2021

Revue de presse

« 17 Strategies Employed by a Favored Parent to Alienate a Child against the other Parent », The Law Center, 23 mars 2021. « Abortion: New powers not taken lightly, says Brandon Lewis », BBC, 23 mars 2021. Article archivé au format PDF (483 Ko, 6 p.). « Couples counselling booms in China as 8.6 million divorces outstrip marriage registrations in 2020 », South China Morning Post, […]

Question sur le plan autisme

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 12 A.N. (Q), 23 mars 2021

Grelier (Jean-Carles), question écrite nº 33797 à la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées sur le plan autisme [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 45 A.N. (Q), 10 novembre 2020, p. 7919]. M. Jean-Carles Grelier attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur le déploiement du 4ème […]

Question sur l’outil numérique pour les enfants atteints de trouble « dys »

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 12 A.N. (Q), 23 mars 2021

Verdier-Jouclas (Marie-Christine), question écrite nº 33397 à la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées sur l’outil numérique pour les enfants atteints de trouble « dys » [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 43 A.N. (Q), 27 octobre 2020, p. 7413]. Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes […]

Revue de presse du 22 mars 2021

Revue de presse

« Handicap dans la fratrie : une étude montre l’impact positif sur les frères et sœurs », Gènéthique, 22 mars 2021. Article archivé au format PDF (395 Ko, 2 p.). « La Haute Cour britannique retire l’assistance respiratoire d’une fillette de 5 ans contre l’avis de sa mère », Gènéthique, 22 mars 2021. Article archivé au format PDF (236 Ko, 2 p.). « IVG médicamenteuse : un processus irréversible ? », Gènéthique, […]

Revue de presse du 20 mars 2021

Revue de presse

« États-Unis », Famille chrétienne, nº 2253, 20 mars 2021, p. 8. Article archivé au format PDF (780 Ko, 2 p.). Cojean (Annick), Renaud (Line), « J’ai passé ma vie à dire “Pourquoi pas ?” », Le Monde, nº 23701, 21 mars 2021, pp. 26-27. La chanteuse Line Renaud évoque dans cet entretien la figure de son père : « Je ne suis pas fière du père que j’ai eu ». Article […]

Question sur le port du masque par les enfants

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021

Nicolaÿ (Louis-Jean, de), question écrite nº 21478 au ministre des Solidarités et de la Santé sur le port du masque par les enfants [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021, p. 1756]. M. Louis-Jean de Nicolaÿ attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les effets […]

Question sur les enfants victimes et auteurs de violences à l’école

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021

Duranton (Nicole), question écrite nº 21529 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les enfants victimes et auteurs de violences à l’école [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021, p. 1736]. Mme Nicole Duranton interroge M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]

Petite chronique de jurisprudence administrative : déductibilité de la pension alimentaire, exercice de l’autorité parentale

Jurisprudence

Déductibilité de la pension alimentaire pour un enfant majeur En l’espèce, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Mulhouse avait fixé en décembre 2008 la contribution d’un père à l’entretien et l’éducation de sa fille (née en 1992) à mille euros par mois, à verser à son ex-épouse. Le même juge […]

Questions sur la rupture d’équité pour les élèves du centre national d’enseignement à distance pour le baccalauréat 2021

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021

Darcos (Laure), question écrite nº 21578 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la situation des candidats au baccalauréat 2021 inscrits au centre national d’enseignement à distance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021, p. 1738]. Mme Laure Darcos appelle l’attention de M. le ministre de […]

Question sur la vidéoprotection à l’abord des collèges et lycées

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021

Duranton (Nicole), question écrite nº 21558 au ministre de l’Intérieur sur la vidéoprotection à l’abord des collèges et lycées [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 11 S (Q), 18 mars 2021, p. 1747]. Mme Nicole Duranton souhaite interpeller M. le ministre de l’intérieur au sujet de l’effectivité de la vidéoprotection à l’abord des collèges et lycées. […]

Maintien de la liberté d’instruction en famille par le Sénat

Juristes pour l’enfance

Communiqué de presse des Juristes pour l’enfance Merci aux sénateurs réunis en Commission d’avoir défendu la liberté d’instruction en famille Les sénateurs réunis en commission ont défendu le principe de liberté d’instruction en famille, considérant qu’on ne pouvait restreindre cette liberté reconnue et protégée par notre Constitution. Ils ont également rendu justice aux familles en […]

Étude qualitative Unaf : l’apprentissage vu par les jeunes, leurs parents, les centres de formation et les entreprises

Union nationale des associations familiales

Communiqué de presse de l’Union nationale des associations familiales Face à la pandémie, les jeunes et leurs parents réinterrogent leur avenir et leur projet d’études. C’est l’occasion pour l’Union nationale des associations familiales de promouvoir l’apprentissage infra et post bac car il constitue une piste concrète et fiable qui permet aux jeunes de se confronter […]

Question sur le manque d’accompagnants des élèves en situation de handicap

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 10 S (Q), 11 mars 2021

Maurey (Hervé), question écrite nº 21432 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le manque d’accompagnants des élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 10 S (Q), 11 mars 2021, p. 1534]. M. Hervé Maurey rappelle à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et […]