« En Chine, la “politique des deux enfants” encourage l’avortement », Gènéthique, 10 janvier 2019. Article archivé au format PDF (115 Ko, 1 p.). « “Grand débat” : le grand flou », La République des Pyrénées, nº 22543, 10 janvier 2019, p. 32. Article archivé au format PDF (230 Ko, 2 p.). Algava (Élisabeth), Penant (Sandrine), Yankan (Leslie), « En 2016, 400 000 enfants alternent entre les deux domiciles de leurs parents séparés », Insee […]
Le Nikon Film Festival est un concours de court-métrages dont le but est d’illustrer un thème dans une vidéo de 140 secondes maximum. Le thème de le neuvième édition est : « Je suis le partage ». Les internautes sont invités à soutenir les court-métrages de leur choix par un vote. La phase de vote, qui devait s’achever ce […]
« Agnès Buzyn s’oppose à la rémunération du don de sperme », Gènéthique, 9 janvier 2019. Article archivé au format PDF (61 Ko, 1 p.). « Les anti-mariage pour tous s’invitent dans le débat des “gilets jaunes” », L’info durable, 9 janvier 2019. Article archivé au format PDF (37 Ko, 2 p.). Coste-Meunier (Gaël), « Manifester pour une bonne année », YouTube, 9 janvier 2019. Crettenand (Gilles), di Franco […]
Valetta-Ardisson (Alexandra), question écrite nº 15240 à la ministre de la Justice sur l’autorité parentale en cas de séparation des parents [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 50 A.N. (Q), 18 décembre 2018, p. 11620]. Mme Alexandra Valetta-Ardisson attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice sur la situation des pères […]
« La custodia compartida debería ser opción preferente, propone el PP al Gobierno », Confilegal, 8 janvier 2019. Article archivé au format PDF (95 Ko, 2 p.). Baumann (Claire), « Irlande : la loi sur la procréation médicalement assistée retardée », Gènéthique, 8 janvier 2019. Article archivé au format PDF (165 Ko, 1 p.). Collectif, Familles avec trois enfants et plus, Foix, Observatoire départemental des familles de […]
« Les avortements favorisent les poussées évolutives de la sclérose en plaque ? », Gènéthique, 2 janvier 2019. Article archivé au format PDF (79 Ko, 1 p.). « Béziers : Un avocat, ancien bâtonnier, incarcéré dans une affaire d’escroquerie », 20 minutes, 2 janvier 2019. Article archivé au format PDF (156 Ko, 1 p.). « La “heartbeat bill”, loi restreignant l’avortement, bloquée par le gouverneur de l’Ohio », Gènéthique, 2 janvier 2019. […]
Latombe (Philippe), Question écrite nº 7975 à la ministre de la justice sur la saisine du juge du référé en cas d’éloignement géographique volontaire [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 18 A.N. (Q), 1er mai 2018, p. 3665]. M. Philippe Latombe attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la possibilité […]
Latombe (Philippe), Question écrite nº 7080 au ministre de la cohésion des territoires sur la demande de carte nationale d’identité ou de passeport pour un mineur [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 14 A.N. (Q), 3 avril 2018, p. 2709]. M. Philippe Latombe attire l’attention de M. le ministre de la cohésion des territoires sur les […]
Lors des procédures judiciaires liées aux divorces et séparations, la résidence habituelle des enfants est fixée chez leur mère dans la plupart des cas. Pourquoi les pères sont-ils encore aujourd’hui systématiquement exclus ? Cinéaste et romancier, Raphaël Delpard a consacré plus d’un an à rencontrer des pères, ainsi que des avocats, des juges aux affaires familiales, […]
« Soupçonnée du meurtre de son mari », La République des Pyrénées, nº 22535, 31 décembre 2018, p. 30. Article archivé au format PDF (479 Ko, 2 p.). Collectif, Compte rendu de la commission Démographie et questions sociales du 28 novembre 2018, Conseil national de l’information statistique, 31 décembre 2018. On lira avec une attention particulière la présentation du suivi des recommandations du groupe de […]
Dans le cadre de la consultation publique organisée par le Conseil économique, social et environnemental suite au mouvement des Gilets jaunes de ces dernières semaines, un de nos camarades a décidé de soumettre la proposition exprimée ci-dessous. P@ternet soutient cette initiative mais n’en approuve pas tout le contenu. Nous regrettons notamment – une fois de […]
Perol-Dumont (Marie-Françoise), Question écrite nº 3491 à la garde des sceaux, ministre de la justice sur l’amélioration du droit des enfants en cas de séparation parentale (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 9 S (Q), 1er mars 2018, p. 922). Mme Marie-Françoise Perol-Dumont attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice sur l’avis […]
Chenu (Sébastien), question écrite nº 3054 à la ministre des Solidarités et de la Santé sur l’adresse légale de l’enfant en garde alternée [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 46 A.N. (Q), 21 novembre 2017, pp. 5687-5688]. M. Sébastien Chenu attire l’attention de Mme la ministre des Solidarités et de la Santé sur les problèmes […]
« DPNI : régularisation en catimini des conditions de prescription », Gènéthique, 20 décembre 2018. Article archivé au format PDF (1.26 Mo, 17 p.). « NaProTechnologie : “favoriser l’efficacité de l’acte procréateur, sans pour autant se substituer à lui” », Gènéthique, 20 décembre 2018. Article archivé au format PDF (140 Ko, 2 p.). « PMA pour toutes = PMA sans père : le Rhône se mobilise ! », Juristes pour l’enfance, […]
« Cuba decides to scrap same-sex marriage law in new constitution despite majority support », The Telegraph, 19 décembre 2018. Article archivé au format PDF (29 Ko, 3 p.). « La stérilisation, premier contraceptif aux États-Unis ? », Gènéthique, 19 décembre 2018. Article archivé au format PDF (140 Ko, 1 p.). Laubressac (Christian), et alii, « Enquête qualitative sur les modes d’exercice de la coparentalité après une […]