Étiquette : famille

Question sur la réglementation de la prime de naissance

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 46 AN (Q), 15 novembre 2016

Belot (Luc), question écrite nº 98720 à la ministre des affaires sociales et de la santé sur la réglementation de la prime de naissance [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 36 A.N. (Q), 6 septembre 2016, p. 7845]. M. Luc Belot appelle l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur […]

Prestations familiales et placement de l’enfant

Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 46 AN (Q), 15 novembre 2016

Pellois (Hervé), Question écrite nº 100656 à la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes sur la réglementation du versement des prestations familiales en cas de placement familial (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 46 AN (Q), 15 novembre 2016, p. 9343). M. Hervé Pellois appelle l’attention de Mme la ministre des familles, […]

Revue de presse du 14 novembre 2016

Revue de presse

« L’ambition pour la famille encouragée par les électeurs de la primaire », France catholique, 14 novembre 2016. Article archivé au format PDF (28 Ko, 2 p.). « Istat: con il divorzio breve falliscono sempre più matrimoni, +57% in un anno », Tgcom24, 14 novembre 2016. Article archivé au format PDF (29 Ko, 1 p.). « Rito civile e divorzio breve. Come cambia la famiglia secondo […]

Assemblée générale de Famille et Liberté

Famille et Liberté

L’assemblée générale de Famille et Liberté se tiendra à la Maison de La Salle, 78A rue de Sèvres, Paris VIIe, le mardi 22 novembre à 18 heures. L’Assemblée sera suivie à 18 h 30 de la présentation du Livre Blanc pour une nouvelle politique familiale publié par Famille et Liberté à l’occasion des prochaines campagnes électorales. Inscription en ligne

Revue de presse du 9 novembre 2016

Revue de presse

Armando (Mylène), Pioli (David), « Démarche de consensus relative [aux] besoins fondamentaux de l’enfant dans le cadre de la protection de l’enfance », Paris, Union nationale des associations familiales, 9 novembre 2016. Laurence Rossignol et Marisol Touraine avaient présenté une feuille de route pour la protection de l’enfance au Conseil des ministres du 19 août 2015. L’Union nationale des […]

Porter un nouveau regard sur les parents

UDAF 05

Dans le cadre des « Journées des familles » organisées par le Réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement aux parents des Hautes-Alpes, une journée départementale sur la parentalité se tiendra au centre municipal Culture et Loisirs de Gap le 14 novembre de 9 h à 17 h sur le thème « Porter un nouveau regard sur les parents ». L’Union départementale des associations […]

Revue de presse du 7 novembre 2016

Revue de presse

« FP2020 : un programme mondial à haut risque pour généraliser la contraception », Gènéthique, 7 novembre 2016. Article archivé au format PDF (202 Ko, 3 p.). « Pologne : nouveau projet de loi pour inciter les femmes à garder leur enfant », Gènéthique, 7 novembre 2016. Article archivé au format PDF (29 Ko, 1 p.). Fernandez (Steven), « What does Parental Alienation Syndrome mean? », Divorce Magazine, 7 novembre […]

Préjudice résultant de la publication d’une décision de justice non anonymisée

Tribunal administratif de Paris

Le tribunal administratif de Paris a été amené à se prononcer aujourd’hui sur un point de droit important, relatif à la publication des décisions judiciaires sur le site web officiel Légifrance. En l’espèce, une mère divorcée demandait l’indemnisation des préjudices financiers et moraux résultant de la publication sur le site web Légifrance d’un arrêt de […]

Revue de presse du 5 novembre 2016

Revue de presse

Douthat (Ross), « The Post-Familial Election », The New York Times, 5 novembre 2016. Article archivé au format PDF (117 Ko, 3 p.). Brad Pitt vs Angelina Jolie Santrot (Florence), « Divorce : Brad Pitt réclame la garde partagée des enfants », Grazia, 5 novembre 2016. Article archivé au format PDF (235 Ko, 1 p.). Faire un don Totalement indépendant, ne bénéficiant à ce jour d’aucune […]

Revue de presse du 3 novembre 2016

Revue de presse

« Homophobie : Christine Boutin condamnée », La République des Pyrénées, nº 21880, 3 novembre 2016, p. 38. Article archivé au format PDF (190 Ko, 2 p.). « Le féminin sans modération », La République des Pyrénées, nº 21880, 3 novembre 2016, p. 39. Article archivé au format PDF (171 Ko, 2 p.). Blanpain (Nathalie), Buisson (Guillemette), « Projections de population à l’horizon 2070. Deux fois plus de personnes de 75 ans ou plus qu’en […]

Revue de presse du 2 novembre 2016

Revue de presse

« La Cour d’Appel confirme la condamnation de Christine Boutin », Inter-LGBT, 2 novembre 2016. Article archivé au format PDF (46 Ko, 1 p.). Lesegretain (Claire), « À Rouen, une porte s’ouvre pour les divorcés remariés », La Croix, 2 novembre 2016. Article archivé au format PDF (134 Ko, 2 p.). Ordioni (Marie), « Philippines – Les évêques s’opposent à un projet de loi sur le mariage homosexuel », Liberté […]

Publications recensées en octobre 2016

Magazines

Ont été regroupées ici toutes les publications d’octobre 2016 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. Chabé-Ferret (Bastien), « Adherence to Cultural Norms and Economic Incentives: Evidence from Fertility Timing Decisions », IZA Discussion Paper, nº 10269, octobre 2016. Afin d’analyser l’interaction entre la culture et les incitations économiques dans la prise de décision, […]

Revue de presse du 30 octobre 2016

Revue de presse

« Deux enfants séquestrés par leur mère », Le Parisien, nº 22441bis, 30 octobre 2016, p. 12. Article archivé au format PDF (173 Ko, 1 p.). « En Angleterre, le NHS devrait autoriser l’utilisation du DPNI dès 2018 », Gènéthique, 30 octobre 2016. Article archivé au format PDF (260 Ko, 2 p.). Philippe Veysset Beaulieu (Cécile), « Perché quatorze heures sur une grue devant le futur tribunal », Le Parisien, nº 22441bis, […]

Décret relatif au contrôle de l’instruction dans la famille ou des établissements d’enseignement privés hors contrat

Journal officiel lois et décrets

Le décret nº 2016-1452 de ce jour précise les modalités du contrôle du contenu des connaissances requis des enfants instruits dans leur famille ou dans des établissements d’enseignement privés hors contrat. Ce contrôle est prescrit par l’article L131-10 du code de l’éducation en ce qui concerne l’instruction dans la famille et par l’article L442-2 du même code en […]

Revue de presse du 27 octobre 2016

Revue de presse

« Le nombre de naissances se stabilise en Allemagne », Gènéthique, 27 octobre 2016. Article archivé au format PDF (161 Ko, 1 p.). Houdaille (Clémence), « Le pape invite l’Institut Jean-Paul II à renouveler son regard sur le mariage et la famille », La Croix, 27 octobre 2016. Article archivé au format PDF (85 Ko, 2 p.). Kurian (Anne), « ONU : les aptitudes particulières des femmes pour la paix », Zenit, […]