« La garde alternée doit être mieux ancrée dans la loi », 20 minutes, 6 mai 2022. Article archivé au format PDF (68 Ko, 2 p.). « Il veut ancrer la garde alternée dans la loi », 20 minutes (Lausanne), 6 mai 2022, p. 2. Article archivé au format PDF (889 Ko, 2 p.). « Menaces sur le droit à l’avortement aux Etats-Unis : Le collectif Avortement Europe dénonce une énième tentative […]
« Horaires de travail atypiques : quels salariés sont les plus exposés ? », Vie publique, 5 mai 2022. Article archivé au format PDF (143 Ko, 2 p.). « Opposition Mps: Abortion Should Be Available In All Hospitals », Total Croatia News, 5 mai 2022. Article archivé au format PDF (73 Ko, 2 p.). « Ukraine : la Pologne et la Hongrie sur la sellette pour leur politique en […]
« Open data : les arrêts de cour d’appel sont désormais accessibles », Gazette du Palais, 4 mai 2022. Article archivé au format PDF (175 Ko, 2 p.). « Woman loses baby after boyfriend gave abortion pills without her consent », Right To Life, 4 mai 2022. Article archivé au format PDF (171 Ko, 3 p.). Ali (Joseph), « Wales’ Archbishop says same-sex couples could marry in […]
Vidal (Annie), question écrite nº 11918 au ministre de l’Action et des Comptes publics sur les remboursements d’emprunt immobilier et la pension alimentaire [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 35 A.N. (Q), 4 septembre 2018, p. 7723]. Mme Annie Vidal interroge M. le ministre de l’action et des comptes publics sur une disposition relative à […]
« Convention One of Us le 7 mai : “Pour notre avenir : une Europe fidèle à la dignité humaine” », Gènéthique, 3 mai 2022. Article archivé au format PDF (326 Ko, 2 p.). « La Cour suprême américaine s’apprêterait à annuler le droit à l’avortement », L’Alsace, 3 mai 2022. Article archivé au format PDF (12.2 Mo, 100 p.). « La Cour suprême des États-Unis prête à annuler le droit […]
Égalité Parentale, newsletter nº 31, 2 mai 2022. Document archivé au format PDF (719 Ko, 5 p.). « The Scottish “Kirk” is to become next Protestant church to adopt same-sex marriage », Evangelical Focus, 2 mai 2022. Article archivé au format PDF (299 Ko, 2 p.). Faire un don Totalement indépendant, ne bénéficiant à ce jour d’aucune subvention publique et ne vivant que de […]
« It-Tieni Seminar ta’ Esperti Internazzjonali minn Happy Parenting – Malta (For Happier Children) », It-Torċa, 1er mai 2022, p. 25. Article archivé au format PDF (265 Ko, 1 p.). Benson (Harry), « Married poor more stable than unmarried rich », Marriage Foundation, 1er mai 2022. Article archivé au format PDF (765 Ko, 4 p.). Communiqué archivé au format PDF (636 Ko, 3 p.). Faire un don Totalement […]
« Décryptage du rapport de l’UNFPA “Comprendre l’imperceptible” », Alliance Vita, 29 avril 2022. Article archivé au format PDF (782 Ko, 8 p.). Daoudal (Yves), « Aux États-Unis », Le blog d’Yves Daoudal, 29 avril 2022. Article archivé au format PDF (265 Ko, 2 p.). Droujinina (Marina), « Sciences sociales : le pape salue “le don de la gratuité” dans la famille », Zenit, 29 avril 2022. Article archivé au […]
Cambon (Christian), question écrite nº 25888 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le manque d’accompagnants d’élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 49 S (Q), 16 décembre 2021, pp. 6863-6864]. M. Christian Cambon attire l’attention de M. le ministre de l’éducation […]
Dagbert (Michel), question écrite nº 13387 à la ministre des Solidarités et de la Santé sur les dysfonctionnements liés à la réforme du complément du mode de garde [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 48 S (Q), 5 décembre 2019, p. 5995]. M. Michel Dagbert attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la […]
Détraigne (Yves), question écrite nº 25151 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur la situation des accompagnants des élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 42 S (Q), 28 octobre 2021, p. 6072]. M. Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de […]
Canévet (Michel), question écrite nº 25341 au ministre de la Justice sur les violences intra-familiales et le changement de nom [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 11 novembre 2021, pp. 6294-6295]. M. Michel Canévet attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, quant aux conditions de changement de nom […]
Guillotin (Véronique), question écrite nº 24772 au ministre des Solidarités et de la Santé sur les jeux vidéos en ligne pour les mineurs [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 39 S (Q), 7 octobre 2021, p. 5719]. Mme Véronique Guillotin attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les jeux vidéos […]
Mizzon (Jean-Marie), question écrite nº 27009 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’inefficacité de la circulaire sur l’écriture inclusive [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 9 S (Q), 3 mars 2022, p. 1075]. M. Jean-Marie Mizzon interroge M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur […]
Duffourg (Alain), question écrite nº 26444 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur l’accompagnement scolaire des élèves en situation de handicap et le numéro école inclusive [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 4 S (Q), 27 janvier 2022, p. 427]. M. Alain Duffourg attire l’attention de M. le ministre de l’éducation […]