Courteau (Roland), Question écrite nº 12426 à la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 39 S (Q), 3 octobre 2019, p. 4955]. M. Roland Courteau attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du […]
« 19 pays s’unissent pour s’opposer à l’avortement », Gènéthique, 3 octobre 2019. Article archivé au format PDF (138 Ko, 1 p.). « Bébé parfait ou abandonné : une affaire de PMA en Russie », Gènéthique, 3 octobre 2019. Article archivé au format PDF (128 Ko, 1 p.). Déclaration de l’Union nationale des associations familiales au Conseil de la Caisse nationale de l’assurance maladie, 3 octobre 2019. Document […]
« Congrès annuel HLM : l’Unaf est intervenue lors d’un “Happening” organisé par la Fédération des OPH », Union nationale des associations familiales, 1er octobre 2019. Article archivé au format PDF (192 Ko, 4 p.). « En France, 86 % de la population juge la famille “très importante dans la vie” », Union nationale des associations familiales, 1er octobre 2019. Article archivé au format PDF (239 Ko, […]
Dufaut (Alain), Question écrite nº 12368 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur les paniers repas remis aux cantines scolaires des écoles primaires [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 38 S (Q), 26 septembre 2019, p. 4864]. M. Alain Dufaut attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur […]
« Extension de la PMA : “Peut-on accepter qu’un enfant soit délibérément privé de père ?”, se demande l’Académie nationale de médecine », France Info, 21 septembre 2019. Article archivé au format PDF (133 Ko, 1 p.). « PMA pour toutes les femmes : l’Académie de médecine exprime des “réserves” », Le Point, 21 septembre 2019. Article archivé au format PDF (32 Ko, 1 p.). Andigné (Charles-Henri, d’), « Manif contre […]
Présenté lors du Conseil des ministres le 24 juillet dernier, le projet de loi relatif à la bioéthique est en discussion à l’Assemblée nationale jusqu’au 9 octobre. Quatre changements majeurs sont projetés : l’abandon du critère de l’infertilité pour l’accès à l’assistance médicale à la procréation, le double don de gamètes, la levée de l’anonymat du don de […]
Hugonet (Jean-Raymond), Question écrite nº 12203 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la sensibilisation des jeunes à l’usage des écrans [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 37 S (Q), 19 septembre 2019, p. 4729]. M. Jean-Raymond Hugonet attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la sensibilisation […]
Dagbert (Michel), Question écrite nº 7462 à la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge des appareils auditifs pour les enfants atteints d’aplasie [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 42 S (Q), 25 octobre 2018, p. 5424]. M. Michel Dagbert attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé […]
« Équateur : le Parlement refuse de dépénaliser l’avortement », Gènéthique, 18 septembre 2019. Article archivé au format PDF (177 Ko, 1 p.). « États-Unis : 862 320 avortements en 2017 », Gènéthique, 18 septembre 2019. Article archivé au format PDF (119 Ko, 1 p.). « Évolution du calcul du SFT (supplément familial de traitement) en cas de résidence alternée », UNSA Fonction publique, 18 septembre 2019. Article archivé au format […]
« Bioéthique : “La nature de l’Homme n’est pas fluctuante” », Gènéthique, 17 septembre 2019. Article archivé au format PDF (103 Ko, 2 p.). « LR : le soutien à la PMA en forte baisse », Valeurs actuelles, 17 septembre 2019. Article archivé au format PDF (69 Ko, 2 p.). « Mixed reactions to homeschooling court verdict », swissinfo.ch, 17 septembre 2019. Article archivé au format PDF (110 Ko, 3 p.). « Une […]
« Aux États-Unis, 2 246 fœtus sont retrouvés chez un ancien médecin avorteur », Gènéthique, 16 septembre 2019. Article archivé au format PDF (122 Ko, 1 p.). « Bioéthique : les positions de la Conférence des évêques de France », KTO TV, 16 septembre 2019. « Bon calcul pour les testicules », 20 minutes, nº 3453, 16 septembre 2019, p. 8. Article archivé au format PDF (274 Ko, 2 p.). « Federal court rules […]
« Commission spéciale bioéthique : débat sur la PMA post-mortem et la clause de conscience », Gènéthique, 12 septembre 2019. Article archivé au format PDF (101 Ko, 2 p.). « Conservation de gamètes par les établissements privés : les industriels de la procréation gagnent un round contre l’avis du gouvernement », Gènéthique, 12 septembre 2019. Article archivé au format PDF (390 Ko, 3 p.). « Growing old together: […]
Détraigne (Yves), question écrite nº 12174 au ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse sur l’école obligatoire à trois ans et l’acquisition de la propreté [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 36 S (Q), 12 septembre 2019, pp. 4630-4631]. M. Yves Détraigne appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse […]
Pellevat (Cyril), Question écrite nº 12172 au Premier ministre sur les jeux de découverte et violences sexuelles entre enfants [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 36 S (Q), 12 septembre 2019, p. 4620]. M. Cyril Pellevat appelle l’attention de M. le Premier ministre sur les signalements de plus en plus fréquents de la part des parents ou […]
Nous avons reçu le premier numéro de la newsletter publiée par l’association Égalité parentale – au format PDF, comme au siècle dernier. Originellement délégation de l’association SOS PAPA pour la Touraine et le Val de Loire, Égalité parentale a été créée en 2002 (et non en 2007, comme indiqué sur son site) à la suite […]