Eustache-Brinio (Jacqueline), Question écrite nº 9674 au ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur le suicide d’un enseignant à Eaubonne [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 13 S (Q), 28 mars 2019, p. 1622]. Mme Jacqueline Eustache-Brinio attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse sur la remise en cause […]
Antiste (Maurice), Question écrite nº 10366 à la ministre des solidarités et de la santé sur les troubles spécifiques du langage et des apprentissages et parcours de soins [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 19 S (Q), 9 mai 2019, p. 2495]. M. Maurice Antiste rappelle à Mme la ministre des solidarités et de la santé les […]
Masson (Jean-Louis), Question écrite nº 10373 à la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur la parité au sein de l’exécutif des conseils départementaux [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 19 S (Q), 9 mai 2019, p. 2480]. M. Jean-Louis Masson rappelle à Mme la ministre de la cohésion des […]
« Aux Pays-Bas, la loi autorise l’enregistrement des enfants mort-nés ou avortés », Gènéthique, 9 mai 2019. Article archivé au format PDF (108 Ko, 1 p.). « Chili : le Parlement vote l’euthanasie dès 14 ans », Gènéthique, 9 mai 2019. Article archivé au format PDF (245 Ko, 2 p.). « USA : la Géorgie est le quatrième État à adopter la “Heartbeat bill” », Gènéthique, 9 mai 2019. Article archivé […]