Larrivé (Guillaume), Question écrite nº 20134 au ministre de l’action et des comptes publics sur les modalités de versement du supplément familial après un divorce [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 23 A.N. (Q), 4 juin 2019, p. 5054]. M. Guillaume Larrivé interroge M. le ministre de l’action et des comptes publics sur les […]
« Embryons congelés, parents divorcés : le consentement “l’emporte sur toute clause contractuelle” au Canada », Gènéthique, 3 juin 2019. Article archivé au format PDF (130 Ko, 2 p.). « La justice autorise le Missouri à continuer les IVG jusqu’au 4 juin », Gènéthique, 3 juin 2019. Article archivé au format PDF (172 Ko, 2 p.). « My estranged dad saved my life », BBC, 3 juin 2019. « Residência Alternada. Amor por […]
« Pères accusés du pire par leur ex-femme », RTS (Mise au point), 2 juin 2019. Kobel (Philipp), « Vatertag: Dachverband der Väterorganisationen will mehr Beachtung », Nau.ch, 2 juin 2019. Article archivé au format PDF (79 Ko, 4 p.). Faire un don Totalement indépendant, ne bénéficiant à ce jour d’aucune subvention publique et ne vivant que de la générosité privée, P@ternet a […]
Fournas (Olivia, de), Naouri (Aldo), « On ne peut être que des parents imparfaits », Famille chrétienne, nº 2159, 1er juin 2019, pp. 36-39. Article archivé au format PDF (983 Ko, 5 p.). Wakim (Nabil), « Comment j’ai donné mon sperme », Le Monde l’époque, nº 23138, 2 juin 2019, pp. 2-3. Article archivé au format PDF (1.12 Mo, 3 p.). Francesco Arcuri vs Juana Rivas Gascón (Daniel), « Señales y símbolos », […]
Ont été regroupées ici toutes les publications de mai 2019 dont nous n’avons pu déterminer plus précisément la date de parution. « Comprendre l’écart de salaire », Mos Majorum, mai 2019. Publication archivée au format PDF (586 Ko, 5 p.). Lettre de la Conférence nationale des mouvements familiaux, nº 46, mai 2019. Nous signalons à l’attention de nos lecteurs l’intéressante […]
Piednoir (Stéphane), Question orale nº 826S à la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations sur la réalité effective de la coparentalité en cas de séparation [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 22 S (Q), 30 mai 2019, p. 2814]. […]
Labbé (Joël), Question écrite nº 1766 à la ministre des solidarités et de la santé sur les modalités de la garde alternée [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 41 S (Q), 26 octobre 2017, pp. 3309-3310]. M. Joël Labbé attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les modalités de la garde […]
« Condamné après avoir poignardé son ex enceinte », 20 minutes (Genève), 29 mai 2019, p. 6. Article archivé au format PDF (306 Ko, 2 p.). « Hong Kong government defends gay marriage ban in court », Channel News Asia, 29 mai 2019. Article archivé au format PDF (25 Ko, 2 p.). « Hong Kong government defends gay marriage ban in court », The Daily Mail, 29 mai 2019. Article […]
Lors de son audience publique de ce 29 mai 2019, la Cour de cassation a rendu un arrêt en matière de révision de prestation compensatoire qu’il nous paraît intéressant de signaler à l’attention de nos lecteurs car, outre son objet propre, il éclaire très bien la notion d’autorité de la chose jugée. En l’espèce, un jugement […]
Forissier (Nicolas), question écrite nº 19088 à la ministre des solidarités et de la santé sur la garde alternée et les prestations familiales [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 17 A.N. (Q), 23 avril 2019, p. 3779]. M. Nicolas Forissier attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les modalités […]
Pancher (Bertrand), question écrite nº 17499 à la ministre des solidarités et de la santé sur l’octroi des prestations familiales en garde alternée [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Assemblée nationale », nº 10 A.N. (Q), 5 mars 2019, p. 2043]. M. Bertrand Pancher appelle l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la réglementation […]
Communiqué de presse des Juristes pour l’enfance La Haute Autorité de santé annoncera en juin si, oui ou non, l’homéopathie sera déremboursée : saisie par la ministre de la santé Agnès Buzyn, elle a plaidé dans un avis préliminaire pour le déremboursement au motif qu’« aucune étude n’a démontré la supériorité en termes d’efficacité de l’approche homéopathique […]
« Church leaders pan Philippine same-sex union survey », Union of Catholic Asian News, 27 mai 2019. Article archivé au format PDF (129 Ko, 2 p.). « USA : Interdiction de l’IVG au-delà de huit semaines au Missouri », Gènéthique, 27 mai 2019. Article archivé au format PDF (144 Ko, 2 p.). Alcoba (Natalie), « Argentina activists to introduce new bill to legalise abortion », Al Jazeera, 27 mai 2019. […]
Gacon (Julie), et alii, « Faut-il arrêter de faire des enfants ? (et bonne fête maman) », France Culture (Dimanche, et après ?), 26 mai 2019. Présentation archivée au format PDF (154 Ko, 2 p.). Gröndahl (Marie-Pierre), « Séparés de leurs compagnes japonaises, ils sont privés de leurs enfants », Paris Match, 26 mai 2019. Article archivé au format PDF (259 Ko, 6 p.). Mirkovic (Aude), « Prise […]
« 35 % », Le Monde l’époque, nº 23132, 26 mai 2019, p. 4. Article archivé au format PDF (0.98 Mo, 2 p.). « L’héritage des fractures européennes », Le Monde, nº 23132, 26 mai 2019, p. 11. Article archivé au format PDF (1.10 Mo, 2 p.). « Thousands of Croatians rally against abortion », France 24, 25 mai 2019. Article archivé au format PDF (166 Ko, 2 p.). Blanchard (Sandrine), Breitman (Zabou), « Dès que ça devient trop […]