« De plus en plus de logements vacants », Le Monde Éco & entreprise, nº 22708, 14 janvier 2018, p. 7. Article archivé au format PDF (550 Ko, 2 p.). « Enceinte, contrôlée à 3 gramme [sic] d’alcool », La République des Pyrénées, nº 22243, 13 janvier 2018, p. 37. Article archivé au format PDF (259 Ko, 2 p.). « Ikea allonge le congé paternité », Le Parisien, 13 janvier 2018. Article archivé au format PDF […]
Quatre projets de loi concernant les territoires d’outre-mer ont été présentés aujourd’hui en Conseil des ministres. Parmi ceux-ci, on remarque notamment le texte nº 212 d’Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, « ratifiant l’ordonnance nº 2017-1179 du 19 juillet 2017 portant extension et adaptation outre-mer de dispositions de la loi nº 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation […]
« Caroline Bréhat : Résidence alternée, un cheval de Troie masculiniste », Esprit L, 12 janvier 2018. Article archivé au format PDF (68 Ko, 4 p.). « Eure : Un bébé retrouvé mort dans les toilettes, la mère mise en examen », 20 minutes, 12 janvier 2018. Article archivé au format PDF (120 Ko, 2 p.). Bouteiller (Julien), « Près de Rouen, une mère interpellée pour avoir tenté de noyer […]
« Anonymat du don de gamètes : pas d’exception possible selon le Conseil d’État », Gènéthique, 11 janvier 2018. Article archivé au format PDF (141 Ko, 3 p.). « L’arnaque du pervers narcissique (PN) », SOS PAPA 24, 11 janvier 2018. Article archivé au format PDF (98 Ko, 5 p.). « Les enjeux du parc social », contribution de l’Union nationale des association familiales à la Conférence de […]
Prunaud (Christine), Question écrite nº 2058 à la secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes sur l’égalité salariale entre les femmes et les hommes (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 16 novembre 2017, p. 3541). Mme Christine Prunaud attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée […]
Courteau (Roland), Question écrite nº 1983 à la la secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes sur la suppression de la subvention au réseau « Marché du travail et genre » (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 44 S (Q), 16 novembre 2017, p. 3541). M. Roland Courteau expose à Mme la la secrétaire d’État, […]
Pérol-Dumont (Marie-Françoise), Question écrite nº 1893 à la secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes sur la mixité dans l’espace public (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 43 S (Q), 9 novembre 2017, p. 3472). Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre […]
Courteau (Roland), Question écrite nº 2714 à la secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes sur l’éducation et le combat culturel en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes (Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 2 S (Q), 11 janvier 2018, pp. 71-72). M. Roland Courteau expose à Mme la secrétaire […]
Le Président de la République a fait répondre aujourd’hui par son chef de cabinet François-Xavier Lauch au courrier qui lui avait été adressé le 8 décembre dernier par le Groupe d’études sur les sexismes : Courrier archivé au format PDF (597 Ko, 1 p.).
« Ce que veulent les Français », Institut français d’opinion publique, 10 janvier 2018. D’après ce sondage réalisé le mois dernier, 76 % des Français seraient favorables à la généralisation de la résidence alternée comme mode de garde en cas de divorce ou de séparation (pp. 15-17)… Article archivé au format PDF (1.53 Mo, 109 p.). « États-Unis : une loi fédérale pour […]
Communiqué de presse d’IKEA France IKEA France poursuit sa politique en faveur de la diversité et de l’inclusion avec la signature d’un nouvel accord d’entreprise au profit de l’égalité professionnelle qui prévoit notamment l’allongement du congé de paternité et d’accueil de l’enfant de quatorze jours supplémentaires. Cette mesure, valable pour tous les couples jusqu’aux deux […]
« L’Allemagne fait un bond en avant », La République des Pyrénées, nº 22239, 9 janvier 2018, p. 32. Article archivé au format PDF (208 Ko, 2 p.). « La députée Valérie Boyer condamnée pour licenciement sans cause et harcèlement moral », Le Monde, nº 22704, 10 janvier 2018, p. 8. C’est avec joie que nous apprenons la condamnation de celle qui revendiquait naguère un droit de « légitime défense en […]
Cadiet (Loïc), L’open data des décisions de justice, Paris, Ministère de la justice, 9 janvier 2018. Le 9 mai 2017, Jean-Jacques Urvoas, alors garde des Sceaux, avait confié à Loïc Cadiet, professeur à l’École de droit de la Sorbonne (université Paris I), une mission dont le but était de proposer les conditions d’application et les modalités d’ouverture au […]
Dans le cadre des auditions réalisées pour les « Chantiers de la justice », l’Union syndicale des magistrats a été entendue aujourd’hui par Jean-François Beynel, premier président de la cour d’appel de Grenoble et chargé du chantier « transformation numérique », et Stéphane Verclytte, secrétaire général du ministère de la Justice. L’Union syndicale des magistrats avait décidé de répondre […]
« Enlèvement de Tizio : le père et l’oncle mis en examen », Le Parisien, 8 janvier 2018. Article archivé au format PDF (24 Ko, 1 p.). « Harcèlement sexuel », La République des Pyrénées, nº 22238, 8 janvier 2018, p. 27. Article archivé au format PDF (276 Ko, 2 p.). « Jeunesses communistes. Soupçons d’agressions sexuelles », La République des Pyrénées, nº 22238, 8 janvier 2018, p. 27. Article archivé au format PDF (276 Ko, 2 p.). […]