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Dans ses statistiques les plus récentes, le Department for Work and Pensions a estimé qu’il y avait environ 2,4 millions de familles séparées au Royaume-Uni, 3,6 millions d’enfants vivant dans ces familles et environ 44 % de ces familles ne bénéficiant pas de pension alimentaire pour enfants. Le Child Maintenance Service fournit une pension alimentaire à environ 15 % des familles séparées.
Cet article décrit comment le Child Maintenance Service calcule la pension alimentaire pour enfants dans le cadre des Child Support Maintenance Calculation Regulations 2012 – la section 10 décrit le régime distinct en vigueur en Irlande du Nord.
Les sections 7 à 9 retracent les débats politiques autour des Child Support Maintenance Calculation Regulations 2012 et les changements par rapport aux régimes de 1993 et 2003, notamment la décision de supprimer le critère de « mode de vie incompatible avec le revenu », l’obligation pour le bénéficiaire d’estimer le revenu patrimonial du parent débiteur et l’analyse de l’impact de la pension alimentaire sur la pauvreté.
Il existe cinq taux de pension alimentaire, en fonction de la situation financière du parent débiteur et, dans certains cas, de celle de son nouveau partenaire. Le Child Maintenance Service se base sur le revenu hebdomadaire brut pour calculer la pension alimentaire due – le revenu hebdomadaire brut étant défini comme le revenu avant toute déduction pour l’impôt sur le revenu et la sécurité sociale, mais après toute cotisation à des régimes de retraite personnels ou professionnels agréés. Les informations nécessaires sont fournies au Child Maintenance Service par l’administration fiscale ou par le parent débiteur.
Le bénéficiaire peut demander au tribunal une pension alimentaire supplémentaire si le revenu hebdomadaire brut du parent débiteur est supérieur à 3 000 £. Pour certains taux, le calcul du Child Maintenance Service tient également compte du nombre d’enfants pour lesquels le parent débiteur doit payer une pension alimentaire et du nombre moyen de nuits passées chaque semaine par l’enfant chez le parent débiteur. Dans les cas où des dépenses particulières sont engagées par le parent débiteur (frais de carburant pour se rendre au domicile de l’enfant, par exemple) ou si le parent débiteur dispose de revenus non pris en compte par l’administration fiscale (revenus provenant de l’épargne ou de loyers, par exemple), une demande de variation peut être faite. La pension alimentaire est révisée chaque année et les parents doivent informer le Child Maintenance Service de tout changement de situation.
Un livret How we work out child maintenance explique le processus de calcul étape par étape. Le Child Maintenance Service a également publié une série de fiches d’information sur le calcul, la demande, l’exécution des accords et la gestion de la pension alimentaire.
Article archivé au format PDF (767 Ko, 70 p.).
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Les effets de l’exposition aux matières particulaires en suspension dans l’atmosphère terrestre sur la fertilité et la santé masculines restent flous. Des liens ont été trouvés avec la qualité du sperme, mais les résultats des études menées sur le sujet sont incohérents. Afin d’examiner l’association de différentes fractions granulométriques d’exposition aux matières particulaires (<2,5 μm, 2,5-10 μm et ≤10 μm) avec la qualité du sperme, cette nouvelle étude de cohorte rétrospective a été menée à l’aide de données sur des hommes dont les épouses avaient conçu par procréation médicalement assistée dans un hôpital de Shanghai, en Chine, du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2019. Les participants provenaient de 340 villes chinoises et ont été suivis depuis la date de leur première visite jusqu’au 31 décembre 2019. Les données ont été analysées du 1er décembre 2020 au 15 mai 2021.
Un total de 33 876 hommes ont été inclus dans l’analyse finale, avec un âge moyen de 34,1 ans et une grande variation de l’exposition aux matières particulaires. L’exposition médiane aux matières particulaires < 2,5 μm pendant toute la période de développement des spermatozoïdes était de 46,05 μg/m³. Pendant toute la période de développement des spermatozoïdes, les expositions à des niveaux plus élevés de matières particulaires étaient significativement associées à une motilité progressive et totale plus faible des spermatozoïdes. Pour la motilité totale des spermatozoïdes, une augmentation de l’écart interquartile de l’exposition aux matières particulaires < 2,5 μm était associée à une diminution de l’effet estimé de − 3,60 %, une augmentation de l’exposition aux matières particulaires 2,5-10 μm, avec une diminution de l’effet estimée de − 0,45 % et une augmentation de l’exposition aux matières particulaires ≤ 10 μm avec une diminution de l’effet estimée de − 2,44 %. Des résultats similaires ont été observés pour la motilité progressive. Une augmentation de l’écart interquartile des expositions aux matières particulaires < 2,5 μm ou ≤ 10 μm était associée à une diminution de l’effet estimé sur la motilité progressive des spermatozoïdes de, respectivement, – 1,87 % et – 1,05 %. Aucune association significative n’a cependant été observée entre l’exposition aux matières particulaires pendant toute la période de développement des spermatozoïdes et la concentration ou le nombre de spermatozoïdes.
Ces résultats montrent que l’exposition aux matières particulaires peut affecter négativement la motilité des spermatozoïdes ainsi que la nécessité de réduire l’exposition à la pollution atmosphérique particulaire ambiante chez les hommes en âge de procréer pour aider à augmenter la fertilité masculine et réduire le risque d’asthénozoospermie.
Article archivé au format PDF (874 Ko, 12 p.).