Perrin (Cédric), question écrite nº 25783 à la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées sur le manque de places au sein des instituts médico-éducatifs [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 48 S (Q), 9 décembre 2021, p. 6743]. M. Cédric Perrin attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, […]
Schalck (Elsa), question orale nº 1980S au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 48 S (Q), 9 décembre 2021, p. 6715]. Mme Elsa Schalck appelle l’attention de […]
Vogel (Mélanie), question orale nº 1973S à la ministre déléguée chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes, de la Diversité et de l’Égalité des chances sur l’application des dispositions de la loi relative à la bioéthique par les consulats [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 48 S (Q), 9 décembre 2021, […]
« Cercles de parents », Union départementale des associations familiales de Côte d’Or, 9 décembre 2021. Article archivé au format PDF (84 Ko, 2 p.). « Le Chili vote le “mariage pour tous” », Gènéthique, 9 décembre 2021. Article archivé au format PDF (1.36 Mo, 1 p.). « Christian legal group: Slovenian court ruling against pro-lifers a “blow” to free expression », Catholic News Agency, 9 décembre 2021. Article […]
Schalck (Elsa), question écrite nº 25765 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur le manque d’accompagnants pour les élèves en situation de handicap [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 48 S (Q), 9 décembre 2021, p. 2338]. Mme Elsa Schalck appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la […]
Guérini (Jean-Noël), question écrite nº 25742 au ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports sur les difficultés en lecture des jeunes Français [Journal officiel de la République française, édition « Débats parlementaires – Sénat », nº 48 S (Q), 9 décembre 2021, p. 6732]. M. Jean-Noël Guérini appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des […]