Divorce, outil juridique d’exclusion sociale

Jean-Marc Ghitti (© D.R.)

L’observation des sociétés d’aujourd’hui montre que le divorce est souvent l’origine de difficultés de toutes sortes qui peuvent conduire, dans les cas les plus graves, à une marginalisation durable des personnes. Le chiffre des suicides mis en relation avec le traumatisme du divorce est une donnée particulièrement significative. Peut-on, à partir de là, établir une relation entre la montée de la divortialité et la montée de l’exclusion ? Il faut commencer par nous défaire des outils intellectuels qui empêchent d’inclure le vécu familial dans la sociologie de l’exclusion. À partir de là, on établira que toute société produit de l’exception, que la nôtre le fait principalement en renvoyant certains individus à un trajet de déchéance, et que ces individus sont souvent les pères après le divorce, comme s’il y avait une relation entre l’ancienne souveraineté du père dans la famille et son actuelle dégradation. On essaiera de montrer comment le droit civil et la manière dont on l’applique est l’outil adapté à cette production d’exclus.

Dans leurs analyses de l’exclusion, les observateurs insistent, à juste titre, sur la surdétermination qui caractérise ce phénomène : un individu ne se retrouve dans la grande précarité qui le marginalise que parce qu’il a cumulé les avaries de l’existence. Il ne s’agit donc pas de nier le rôle que peut jouer le vécu familial, mais de le remettre dans une causalité circulaire où, par exemple, un divorce peut être interprété aussi bien comme une cause que comme un effet du chômage. Et, de fait, si les hommes divorcés perdent plus souvent que les autres leur emploi, on peut dire, à l’inverse, que le chômage de l’homme fait éclater les couples et les familles. Cependant, les études faites sur les bénéficiaires du RMI montrent que ceux-ci ont très souvent eu une enfance rendue difficile par des carences parentales. Ce qui revient bien à dire que le vécu familial a un rôle prépondérant dans le parcours social de la personne. C’est d’ailleurs une évidence psychologique que la confiance en soi, qui permet l’intégration sociale, peut difficilement se construire lorsque l’enfant se sent abandonné par un parent.

Pourtant, établir la corrélation entre la montée de la divortialité et la montée de l’exclusion sociale ne va pas de soi. Je ne crois pas que ce soit parce que cette corrélation est difficile à voir ; cela tient plutôt aux outils intellectuels dont nous nous servons pour lire le réel. D’un point de vue épistémologique, nous nous heurtons d’abord au partage entre une sociologie qui raisonne sur des statistiques et une psychologie qui accompagne les individus dans le sentiment qu’ils ont de leur vie. Prenons un psychanalyste : son rôle est d’accompagner son patient mais on ne sollicite guère son expertise sur les questions d’organisation sociale parce que la subjectivité de l’expérience n’aide pas assez à obtenir le point de vue global que cherchent les décideurs. Il est vrai que de nombreux sociologues apportent une connaissance des masses, ils ont une vue sur l’ensemble de la population. Il faut cependant rester circonspect car les mesures statistiques ne sont pas faites pour discerner l’ordre causal. On pourra dire, par exemple, qu’il y a une corrélation entre les situations d’exclusion sociale et les séparations familiales, mais on ne pourra pas se prononcer pour savoir lequel de ces deux phénomènes est la cause de l’autre. Sans remonter à la question philosophique que pose le principe de causalité, et le fait notamment de savoir s’il est dans le réel ou si c’est nous qui l’y introduisons, on peut dire que, si l’on veut toucher la réalité des vies, on ne peut pas exclure l’enchaînement causal car une vie, c’est d’abord quelque chose qui se raconte, et il y a de la causalité dans tout récit. Or il suffit d’aller dans une prison, pour un atelier d’écriture par exemple, ou d’écouter des SDF (et on les entend rarement chez les psychanalystes) pour constater qu’ils racontent leur vie de manière à mettre les problèmes familiaux, en particulier les divorces, à l’origine de leur déchéance. Nous ne devons donc pas nous enfermer dans un outil intellectuel qui nous empêche de reconnaître la vérité des vies, qui est tout de même un peu plus réelle que la manipulation des chiffres. Un divorce constitue manifestement une origine à l’égard des nombreuses difficultés que rencontreront par la suite les enfants et les parents issus de ce divorce.

Du reste, les chiffres eux-mêmes sont assez parlants, si on les laisse parler. Il nous faut considérer prioritairement les chiffres du suicide, car le suicide a le sens d’une auto-exclusion, et les autres formes d’exclusion, pour autant qu’on admet qu’elles exigent un certain consentement de la personne (souvent même une volonté délibérée), ne sont que des formes atténuées de suicide, des suicides sociaux en quelques sorte. Il y a quelque chose de suicidaire chez les exclus et leur déchéance est une sorte de suicide qui ne passe pas à l’acte. Il semble que les Québécois soient très attentifs à la question du suicide. L’épidémiologiste Danielle Saint-Laurent pense que le taux de suicide en vingt ans, de 1976 à 1996, a augmenté de 25 % chez les femmes et de 78 % chez les hommes ! Le psychologue Yvon Dallaire reprend le chiffre selon lequel « 2,4 des 3,11 suicides quotidiens sont commis par des hommes divorcés, poussés à cette solution par la discrimination dont ils sont victimes ». Ces chiffres peuvent paraître énormes et pourtant, pour la France, la députée Christine Boutin, dans un rapport remis au Premier Ministre en 2003, évalue à 30 le nombre de suicides quotidiens. Évelyne Sullerot pense que sur 10 000 cas, 4,1 femmes se suicident après divorce et 12,6 hommes. On retiendra de ces chiffres que le divorce est une cause importante de mortalité. Lorsqu’il n’ouvre pas sur un acte suicidaire, ou lorsque cet acte ne réussit pas, il est une cause de dépression, de refus de vivre qui peut replacer le suicide. On a remarqué que les SDF ne se suicident guère : ils ont choisi une autre forme de suicide, qui est de se laisser mourir. Ce désir de mort est un facteur primordial dans la genèse de l’exclusion sociale. Selon Christine Boutin, « l’ensemble des intervenants sociaux pointent la déstructuration de la cellule familiale d’abord comme un des premiers facteurs de l’exclusion et de l’isolement ».

Répétons que ce qui nous empêche de voir la réalité en face, c’est l’outil intellectuel dont nous nous servons. L’observation habituelle évince, comme nous venons de le voir, la question de la cause, si ce n’est déterminante, du moins déclenchante. Mais, en outre, sous l’apparente globalisation qu’elle apporte, elle est une approche qui fragmente la réalité, la fait éclater, la rend inintelligible. En effet, il faut toujours considérer, en bonne épistémologie, le terrain originaire des concepts. Deux concepts qui ont éclos sur des terrains différents, ont toujours du mal à se rencontrer. Le concept d’exclusion semble avoir deux naissances. Lorsque Foucault, dans les années 1960, discerne l’histoire du grand renfermement, l’exclu est celui qu’on met à l’écart, qu’on enferme : c’est le fou ou le pauvre qu’on met à l’asile, c’est la délinquant qu’on met en prison. Il s’agit là d’une exclusion organisée socialement, et même topologiquement, par une prise en charge discri minante. Dans les années 1990, le mot « exclusion » désigne celui qui est laissé de côté, au bord de la route comme on dit, notamment par la montée du chômage. L’exclusion est ici pensée comme ayant des ressorts économiques : c’est le monde du travail qui ne fait pas place à ceux qui font devenir chômeurs, puis délinquants ou SDF. On passe d’une approche sociotopologique à une approche économique. L’exclusion désigne désormais ce processus par lequel celui qui n’a pas de travail s’appauvrit et se déclasse. Exclure, ce n’est plus enfermer : c’est abandonner, laisser à la rue. La rue est désormais le lieu de l’exclu. Autant Foucault s’est plu à décrire les structures des lieux d’enfermement, autant la rue est tout le contraire d’une structure. On voit donc se dessiner, à travers la continuité d’un mot, deux concepts d’exclusion. Chacun détermine déjà le type de causalité qu’il appelle. Tout est cousu d’avance. Selon le premier concept, les causes de l’exclusion sont à chercher du côté d’un fonctionnement des institutions, et, à travers elle, d’un rejet de certains par une norme sociale dominante. Selon le deuxième concept, les causes sont à chercher du côté d’un fonctionnement économique, d’une certaine organisation du travail et du commerce. Ce n’est pas le rejet délibéré qui produit l’exclusion, au nom d’une raison dominante, mais c’est l’inégalité, et notamment l’inégalité des chances. Ce deuxième concept témoigne d’un certain retour du marxisme (le mot « libéralisme » venant remplacer le mot « capitalisme »), dont Foucault avait voulu sortir, mais c’est un marxisme mou, repris par les élites et les mass média.

En revanche, c’est sur un autre terrain que la question du divorce s’est développée. Le divorce fait partie de cette modernisation du droit civil, qui vient, en quelque sorte, s’adapter aux mœurs modernes (comprenons principalement : urbaines). Selon que l’on est favorable ou défavorable à son extension, on se classe du côté des modernes (esprit d’ouverture) ou du côté des anciens (esprit d’ordre et de tradition). Telles sont, en somme, les catégories, les cases qui impriment encore notre cerveau du début du vingt et unième siècle. Si bien que si l’on parle d’exclusion, les plus jeunes vont rechercher des causes économiques, les plus anciens vont se tourner du côté des jugements normatifs, de l’ordre moral comme ils disent. Tandis que si l’on parle du divorce, chacun aura à cœur de mesurer jusqu’où l’esprit de son interlocuteur fait preuve d’ouverture, de largesse. L’observation habituelle fragmente donc la réalité, la découpe en fonction de ces catégories. L’unité de la vie est cassée et redéployée par fragment en domaines qui ne communiquent pas : la morale, l’économie, le droit, etc. C’est ce qu’on nous avons appelé : la distorsion de la réflexion.

Ainsi, la structure de notre idéologie rend assez inaudible l’idée que le divorce est une pratique d’exclusion. Faire du taux de divortialité une des origines de l’exclusion sociale, c’est s’exposer à s’entendre répondre que ce n’est pas le divorce en tant que tel qui est cause d’appauvrissement ou de marginalisation, mais les facteurs économiques qui lui sont inhérents. Ou que cette marginalisation, si elle est une conséquence du divorce, c’est parce que l’ordre moral ancien stigmatise les divorcés ou les enfants de divorcés et produit, de ce fait, une marginalisation qu’on pourrait éviter si l’on change les représentations.

Quelle que soit la gravité du sujet, l’un des plaisirs de la connaissance contemplative, de l’esprit de science, a toujours été de voir la réalité ne pas se laisser enfermer dans les catégories mentales toutes faites, de la voir sortir de nos idéologies et de nos concepts, transcendante à eux, et retrouver de la sorte son sens d’énigme, son statut d’objet de recherche ! Le réel ne se laisse jamais prendre dans le système de représentations d’une société. C’est pourquoi il vaut la peine de creuser l’hypothèse selon laquelle le divorce est une cause importante de l’exclusion sociale et que, finalement, le droit civil est un outil d’exclusion. Peut-être que cette hypothèse, si elle ne saurait prétendre dire à elle seule toute la vérité, peut dissiper un point aveugle de notre représentation du monde social.

Notre société repose sur une exigence d’égalité et une mécanique d’intégration. Et pourtant, c’est dans cette société qu’on assiste à la montée de l’exclusion sociale. Si une société dont l’égalité et l’intégration sociale sont des valeurs fondamentales, reconnues par tous, ne parvient pas à réduire l’exclusion, et même peut-être l’augmente, c’est que celle-ci manifeste son caractère irréductible. On peut même se demander si la cohésion sociale ne doit pas se payer en acceptant de produire un certain nombre d’exclus, et cela quel que soit le modèle social, plus ou moins égalitaire, qu’on adopte. En tant qu’ils constituent non pas la norme mais l’exception, les exclus ne sont-ils pas nécessaires à notre société égalitaire ?

Considérons d’abord que l’exception n’a pas disparu de notre univers social. Notre culture ne reconnaît plus des hommes exceptionnels, si l’on entend par là ces grands individus qui peuvent se placer au-dessus des conventions et des règles ordinaires. Qu’on songe, par exemple, à la manière dont l’égalitarisme ambiant démystifie les grands artistes, les grands penseurs, etc. Mais c’est surtout en politique qu’on assiste à une dégradation des chefs et qu’on a vu, ces dernières années, de multiples actions judiciaires visant à ramener les gouvernants à la loi ordinaire. Du point de vue de la psychanalyse freudienne, il s’agit là de la revanche du clan fraternel à l’encontre du père tout puissant. En politique, c’est l’idée même de pouvoir souverain qui est mise en cause. Le souverain est l’individu exceptionnel qui impose à tous les autres, par une sorte de violence fondamentale qui fonde sa domination politique, des lois, en prétendant qu’il n’y est pas lui-même soumis. Pour commander, pour exercer sa domination, il s’exclut de la société de tous les autres, ou plutôt il s’en excepte. La République, bien sûr, ne reconnaît pas de souverain mais place l’État en position de souveraineté. Or la manière dont le clan fraternel, dans l’égalitarisme, veut soumettre l’État au Droit, c’est-à-dire à la loi commune, montre que c’est l’idée même de pouvoir souverain qui se trouve récusé, et, avec lui, toute position d’exception.

De cela, il ne faut pas tirer l’idée trop simple que l’État de droit, que le Droit en général, rejette toute forme d’exception. Car si l’exception d’en haut est combattue, ce n’est pas le cas de l’exception d’en bas. Celle-ci existe bel et bien. Les exclus représentent cette exception d’en bas. La basse exception atteste l’irréductibilité de l’exception sociale alors même que la haute exception est ardemment rejetée. Et cette basse exception n’existe pas comme quelque chose qui nous échapperait, une sorte de fatalité qu’on ne peut pas vaincre. Car, en réalité, nous devons considérer qu’elle a une fonction, et qu’elle est produite par le droit lui-même. En tout cas, avant d’aller plus loin, convenons qu’il faudrait peut-être penser ensemble la haute et la basse exception, c’est-à-dire penser le système général de l’exception. Le faire, c’est aller au cœur de notre sujet, puisque toute haute exception peut être conçue selon le paradigme paternel et que, inversement, le monde contemporain nous donne à voir que l’exclusion touche très souvent les pères. Comment comprendre, dans le système général de la norme et de l’exception, le passage du père souverain au père exclu et pourquoi, qu’il soit souverain ou exclu, le père est tellement lié à une position d’exception ?

Le droit est ambigu à l’égard de l’exception. Il met en œuvre le principe d’égalité, celui d’impartialité, il affirme l’universalité de la loi. Et pourtant, la loi prévoie de très nombreuses exceptions à la loi. Autrement dit, l’exception n’a pas disparu : elle est incluse dans le droit. Elle n’est plus exception au droit, mais exception par le moyen du droit. Qu’on considère, par exemple, l’autorité parentale : la règle est qu’elle soit conjointe tant dans sa titularité que dans son exercice. Or, il y a des cas exceptionnels où il faut retirer l’autorité parentale aux parents ou à l’un des parents. Lorsqu’il n’en est pas ainsi, il y a des cas exceptionnels où il faut surveiller l’exercice de l’autorité parentale et même le modifier, par le biais de l’assistance éducative. Et lorsqu’il n’en est pas ainsi, il est des cas exceptionnels où il faut limiter l’exercice de l’autorité parentale à des droits de visite ou à des rencontres surveillées. On voit donc que le droit s’occupe beaucoup plus des exceptions à la règle que de la règle elle-même. De ce fait, le droit construit un système progressif de déchéance de la personne au bout de quoi le parent se retrouvera expulsé de sa propre parentalité, et donc gravement altéré dans son identité personnelle.

Ce n’est évidemment pas sans raison que le droit en vient à construire ces basses exceptions. Dans notre exemple de l’autorité parentale, il s’agit de protéger les enfants. L’enfant doit être protégé lorsque les parents ne le protègent plus, le livrent à lui-même ; mais aussi lorsque les parents peuvent constituer pour lui un danger. L’appréciation des situations particulières est extrêmement délicate. Le droit ne donne que le cadre mais ce sont les magistrats, et avant eux, les experts et travailleurs sociaux de toutes sortes, qui qualifient comme telles les situations d’exception et mettent en œuvre l’exclusion. Comme c’est là leur fonction et leur pouvoir propre, on peut s’attendre à ce qu’ils en usent largement. Mais, du reste, il n’est pas même besoin qu’une situation de danger soit invoquée. Le constat d’un danger est de la compétence du juge des enfants, et pourtant le juge aux affaires familiales peut lui-même, et c’est assez fréquent, trouver une situation assez exceptionnelle pour qu’elle justifie la non application de la règle ordinaire. Laissons la parole sur ce point à une juriste, Laurence Gareil, qui écrit : « Le “chantage” ici [chez le juge aux affaires familiales] n’est pas un chantage au placement de l’enfant comme le pratique [le juge des enfants], mais un chantage au libre exercice de l’autorité parentale. » Et cet auteur attire l’attention sur le danger, souvent avéré, de voir le danger abusivement invoqué, surtout lorsque le conflit exacerbe le comportement de chacun. En revanche, il y a bel et bien un danger trop peu invoqué : celui de voir une mesure qui exclut un parent précipiter la déchéance de celui-ci pour le plus grand préjudice de l’enfant. On voit donc comment des situations d’exclusion peuvent avoir pour origine des jugements injustes et des appréciations fallacieuses du danger, qui ne considèrent que le court terme ou qu’un aspect des choses, alors que cette notion est extrêmement difficile à cerner. Il n’empêche que dans toutes ces situations, c’est bel et bien le droit qui est un outil d’exclusion, même si l’on peut soutenir avec vraisemblance qu’il est utilisé abusivement par l’institution judiciaire.

Le divorce, comme on le voit bien dans l’exemple pris, est l’occasion offerte au droit pour ouvrir une situation d’exception (due au conflit) et procéder à l’exclusion de certaines personnes. De nombreux pères se trouvent d’un coup exclus de leur domicile, de la vie de leurs enfants, puis, par les dommages psychiques qui en résultent pour eux, de leur profession, etc. Les exclusions s’enchaînent souvent dans ce qu’on peut appeler un trajet de déchéance.

Mais ce qui est particulièrement intéressant à constater, c’est que c’est presque toujours le père qui se trouve ainsi exclu. On peut le comprendre de bien des manières, mais entre autre en l’intégrant au système de l’exception tout à l’heure défini. Si, en effet, on conjoint le refus de la haute exception et la nécessité de produire une basse exception, le père est l’élément central du processus. Du fait qu’il représente une ancienne puissance souveraine, celle qui s’exerçait dans la famille, et qu’il demeure le paradigme à travers quoi toute souveraineté est conçue, il doit être destitué en priorité au non du refus de toute supériorité. Et comment mieux le destituer qu’en le destinant à être l’exclu qu’il faut produire. Ainsi, par une sorte de continuité étrange, il garde son statut d’exception dans la famille : il glisse seulement de la haute exception à la basse exception. Ayant été le père qui commande, il devient le père qu’on écarte et évince.

Il reste à comprendre pourquoi l’exclusion est irréductible, pourquoi une société ne peut trouver sa cohérence propre sans vouer certains de ses membres à une certaine forme d’abjection. Le philosophe Giorgio Agamben nous offre quelques pistes pour le comprendre. D’abord, en étudiant la coutume romaine de l’homo sacer, il montre que le pouvoir ne s’exerce véritablement que par le geste qui réduit certains individus à une vie nue, élémentaire et infra-humaine. Une société ne peut exister que par le pouvoir politique qui la constitue et ce pouvoir se donne à voir par ceux qu’il expulse de la communauté ordinaire des hommes. La société aime à reconnaître sa propre valeur par opposition à des exclus, sans valeur aucune, et qui, par leur retour à une certaine sauvagerie, ne font que rehausser la conscience que nous avons d’être civilisés.

Si l’on considère ces hommes qui se laissent doucement mourir dans la rue, qui ont une famille et qui l’ont perdue, qui ne sont protégés par aucune aide ou prise en charge, qui sont mis au ban mais bien sous nos yeux, qui sont exposés à tous les dangers et dont le suicide ne peut guère être considéré comme une perte, ils ressemblent à l’homo sacer des Romains, dont Agamben dit qu’il est l’homme tuable. Mais si on les considère dans leur parcours, ces hommes ne sont pas tombés dans cette déchéance à cause des lois abstraites et vagues du libéralisme économiques : ils ont été produits comme tels par des mécanismes juridiques, par des jugements écrits de la main d’autres hommes. Ce qu’ils nous montrent, c’est que, selon les mots d’Agamben, « la production de la vie nue devient, en ce sens, la prestation originaire de la souveraineté ». Et la souveraineté, ici, si elle n’est pas la souveraineté de quelqu’un, est la souveraineté d’un droit civil qui, au nom d’une idole qu’on peut appeler la liberté individuelle ou le libre choix, produit des mécanismes d’exclusion dont le divorce est le plus clair exemple.

Une société ne se laisse comprendre ni par les principes auxquels elle se réfère, ni par les seules lois économiques qui la régissent. Elle est habitée par des mécanismes affectifs et irrationnels qui seuls peuvent expliquer la dynamique des mœurs. Devant l’évidence de l’exclusion, de la désolidarisation des individus, et particulièrement des plus pauvres, les outils intellectuels dont nous avons l’habitude de nous servir marquent vite leur limite quand il s’agit de comprendre. Parce qu’elle est au cœur de la dynamique des mœurs, la vie familiale semble jouer un grand rôle dans la production de l’exclusion, aussi grand que celui qu’elle jouait autrefois dans la production de la souveraineté. La dégradation du statut paternel et les outils juridiques que donne le divorce pour exclure les pères atteignent la personne et l’identité de nombreux hommes. La déchéance et l’exclusion sociale est l’un des prolongements possibles, à plus ou moins long terme, de cette atteinte. La difficulté à le faire reconnaître tient, pour une part, au besoin irréductible et inavoué que toute société a de ses exclus. Et la nôtre en a d’autant plus besoin que l’exclusion est désormais la seule forme d’exception acceptable.

Références bibliographiques: Agamben (Giorgio), Homo sacer. I. Le pouvoir souverain et la vie nue, traduit de l’italien par Marilène Raiola, Paris, Seuil, collection « L’Ordre philosophique », 1997.; Boutin (Christine), Pour sortir de l’isolement. Un nouveau projet de société, Paris, La Documentation française, Collection des rapports officiels, 15 septembre 2003.; Dallaire (Yvon), Homme et fier de l’être, Québec, Option Santé, 2001.; Gareil (Laurence), L’exercice de l’autorité parentale, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2004.; Ghitti (Jean-Marc), La séparation des familles, Paris, Cerf, collection « Recherches morales », 2003.; Lamarque (Gilles), L’exclusion, Paris, PUF, collection « Que sais-je ? » (nº 3077), 1996.; Sullerot (Évelyne), La crise de la famille, Paris, Hachette, collection « Pluriel », 2000 (nouvelle édition augmentée).